Translations:General Conditions of Contribution/6/fr


 * le fonctionnement et les principes de l’Infrastructure HOC, y compris son patrimoine informationnel ;
 * les droits et obligations des Contributeurs, individuellement et collectivement ;
 * les droits relatifs aux œuvres, données ou toutes autres créations réalisées par un ou plusieurs Contributeurs par le biais de l'infrastructure HOC physique et/ou numérique.