Hoc: Created page with "== Responsabilité == Chaque Contributeur est seul responsable de ses actes et omissions, et n’est titulaire d’aucun pouvoir de représentation envers HOC. HOC n’est pas responsable, ni garant des œuvres ou autres créations de l’esprit, activités, comportements, actes et/ou omissions des Contributeurs. En cas de réclamation, litige ou différend avec des tiers et/ou d’autres Contributeurs, le Responsable s’engage à décharger HOC de toute procédure, pr..."

2021-12-21T15:11:08Z

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== Responsabilité ==
Chaque Contributeur est seul responsable de ses actes et omissions, et n’est titulaire d’aucun pouvoir de représentation envers HOC.
HOC n’est pas responsable, ni garant des œuvres ou autres créations de l’esprit, activités, comportements, actes et/ou omissions des Contributeurs. En cas de réclamation, litige ou différend avec des tiers et/ou d’autres Contributeurs, le Responsable s’engage à décharger HOC de toute procédure, prétention et/ou responsabilité s’y afférant, y compris tous frais y relatifs.

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