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(Created page with "* e fonctionnement et les principes de l’Infrastructure HOC, y compris son patrimoine informationnel ; * les droits et obligations des Contributeurs, individuellement et collectivement ; * les droits relatifs aux œuvres, données ou toutes autres créations réalisées par un ou plusieurs Contributeurs par le biais de l'infrastructure HOC physique et/ou numérique.")
 
 
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* e fonctionnement et les principes de l’Infrastructure HOC, y compris son patrimoine informationnel ;
* le fonctionnement et les principes de l’Infrastructure HOC, y compris son patrimoine informationnel ;
* les droits et obligations des Contributeurs, individuellement et collectivement ;
* les droits et obligations des Contributeurs, individuellement et collectivement ;
* les droits relatifs aux œuvres, données ou toutes autres créations réalisées par un ou plusieurs Contributeurs par le biais de l'infrastructure HOC physique et/ou numérique.
* les droits relatifs aux œuvres, données ou toutes autres créations réalisées par un ou plusieurs Contributeurs par le biais de l'infrastructure HOC physique et/ou numérique.

Latest revision as of 17:30, 21 December 2021

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Message definition (General Conditions of Contribution)
* the functioning and principles of the Infrastructure HOC including its information assets;
* the rights and obligations of Contributors, individually and collectively;
* the rights relating to the works, data or any other creations made by one or more Contributors through the physical and/or digital Infrastructure HOC.
  • le fonctionnement et les principes de l’Infrastructure HOC, y compris son patrimoine informationnel ;
  • les droits et obligations des Contributeurs, individuellement et collectivement ;
  • les droits relatifs aux œuvres, données ou toutes autres créations réalisées par un ou plusieurs Contributeurs par le biais de l'infrastructure HOC physique et/ou numérique.
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