Translations:General Conditions of Contribution/6/fr
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- e fonctionnement et les principes de l’Infrastructure HOC, y compris son patrimoine informationnel ;
- les droits et obligations des Contributeurs, individuellement et collectivement ;
- les droits relatifs aux œuvres, données ou toutes autres créations réalisées par un ou plusieurs Contributeurs par le biais de l'infrastructure HOC physique et/ou numérique.