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Principes de développement contributif ; licence compatible
Les principes du développement contributif s’appliquent au sein de l’Infrastructure HOC lesquels consistent à partager sous licence compatible l’ensemble des œuvres de l’esprit (textes, images, design, documentations, plans, etc.) issus des efforts et/ou de la coopération de Contributeurs dans l’Infrastructure HOC ainsi que des dérivés de celles-ci.