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• 17:12, 21 December 2021 Hoc talk contribs created page Translations:General Conditions of Contribution/29/fr (Created page with "== Exclusion d’un Contributeur == HOC ou le Responsable a droit, en tout temps et sans explication de motifs, de refuser ou de mettre fin à ses services et/ou l’accès à l’Infrastructure HOC à un Contributeur, notamment en cas de comportement contraire à la lettre et/ou à l’esprit des présentes CGC (notamment cf. Articles 3 et 4) et du Code de Conduite des Contributeurs (CCC). Le Contributeur visé par une telle mesure est déchu de tout droit à un dédomm...")