Translations:General Conditions of Contribution/4/fr

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  • Contributeur: toute personne qui accède ou bénéficie, directement ou indirectement, des infrastructures physiques et/ou numériques de HOC et/ou des fruits de ceux-ci
  • Responsable: toute personne en charge d’une démarche contributive menée avec d’autres contributeurs
  • Infrastructure HOC: les infrastructures physiques, en particulier les locaux dans lesquels des activités sont organiées, et numériques, en particulier les sites web et plateformes, mises à disposition par HOC ;
  • HOC: le gardien de l'Infrastructure HOC;
  • Licence Compatible: voir Article 4 ci-dessous.
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